1. Édition du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet maimouv.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire du site : EI FAIVRE MAILYS – MAÏ MOUV
Statut : Entrepreneur Individuel
Adresse : Pontarlier et alentours (25300)
SIRET : 999 444 847 000 19
Responsable de publication : Maïlys Faivre
Contact : contact@maimouv.fr
Téléphone : +33 7 68 61 40 79
Création & Réalisation : Digital 25, agence digitale à Besançon

2. Hébergement

Le site est hébergé par la société OVH.
Adresse du serveur : France
Infrastructure réseau : Connexion assurée par OVH.

3. Propriété intellectuelle

MAÏ MOUV est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.

4. Données Personnelles & RGPD

Le client est informé des réglementations concernant la communication marketing, la loi du 21 Juin 2014 pour la confiance dans l’Economie Numérique, la Loi Informatique et Liberté du 06 Août 2004 ainsi que du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).

Utilisation des données : Les données collectées via les éventuels formulaires de contact ou d’inscription (Nom, Email, Téléphone, etc.) ont pour seul but de recontacter le client dans le cadre de sa demande d’information ou d’accompagnement en APA. Elles restent strictement confidentielles, relèvent du secret professionnel et ne sont jamais vendues à des tiers.

Droit d’accès : Conformément à la réglementation européenne en vigueur, les utilisateurs du site maimouv.fr disposent d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement et d’opposition concernant leurs données personnelles. Pour exercer ce droit, contactez-nous par email à : contact@maimouv.fr.